Villers-Semeuse – Ordre du jour Conseil Municipal

Les conseils municipaux sont ouverts au public et se déroulent à la salle du conseil municipal en Mairie à 20h30.

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 12 décembre 2019 à 20h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR : 

F I N A N C E S

  • BUDGET GÉNÉRAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – 2019
  • OUVERTURE ANTICIPÉE DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT – EXERCICE 2020
  • SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU C.A.V.S. ET À LA SECTION LOCALE VILLERSOISE D’AVICULTURE
  • REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REPAS AUX AGENTS

A D M I N I S T R A T I O N G É N É R A L E

  • VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE « AI, N° 193 » À Mr et Mme Abd-Elwafi LAHMAR
  • INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA RUE JEAN ROGISSART
  • DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTRÉE « AI, N° 187 » – Mr et Mme Patrick DELEU
  • OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES EN 2020
  • MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE LA SALLE DES FÊTES

R E S S O U R C E S H U M A I N E S

  • REMPLACEMENTS SAISONNIERS EN 2020
  • TABLEAU DES EMPLOIS
  • ORGANIGRAMME DE LA COLLECTIVITÉ

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