Vie municipale

Ordre du jour Conseil Municipal de Villers-Semeuse

Les conseils municipaux sont ouverts au public.

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 10 décembre 2020 avec comme ordre du jour :

Finances 
1) BUDGET GÉNÉRAL – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 – 2020 ;
2) SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES 2020 ;
3) CONSTRUCTION D’UN CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL ( C.T.M. ) ;
4) OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT – EXERCICE 2021 ;

Ressources Humaines
5) CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN AGENT CHARGÉ DE LA FONCTION D’INSPECTION ( A.C.F.I. ) AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ARDENNES ;
6) FORFAIT MOBILITÉS DURABLES ;
7) PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION DANS LE CADRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ( CPF ) ;
8) R.I.F.S.E.E.P. ( Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel ) : NOUVEAUX CADRES D’EMPLOI ÉLIGIBLES ;
9) TABLEAU DES EMPLOIS ;

Administration générale
10) PACTE DE GOUVERNANCE ET DE CONFIANCE ;
11) REMPLACEMENTS SAISONNIERS 2021 ;
12) OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNÉE 2021.

En raison des conditions sanitaires actuelles, cette réunion du conseil municipal sera diffusé en direct sur le site de la ville et la page Facebook « Ville de Villers-Semeuse ».

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