🔴 | CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du conseil municipal de Villers-Semeuse ce mercredi 22 juin 2022 à 20h30.

Ordre du jour : 

FINANCES 

• BUDGET GÉNÉRAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – 2022 ;
• SUBVENTION DE LA F.T. POUR LA COUVERTURE DU TERRAIN DE TENNIS ;
• ATTRIBUTION SUBVENTION DE COMPENSATION EN INVESTISSEMENT À ARDENNE MÉTROPOLE ;
• TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – RÉVISION DES TARIFS 2023.

URBANISME

• ARRÊT DU BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE ENGAGÉE DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL D’URBANISME ;
• ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• ACQUISITION DE L’ANCIENNE MAISON DES SOLIDARITÉS, 13 RUE AMBROISE CROIZAT ;
• AMÉNAGEMENT D’Un PARKING RUE DU CHÂTEAU ;
• ACCEPTATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE LA SALLE DES FÊTES MUNICIPALE ;
• APPROBATION DE LA  NOUVELLE  RÉPARTITION  DU  CAPITAL  SOCIAL  DE  LA  SOCIÉTÉ  SPL-XDEMAT.