🔴 | CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du conseil municipal de Villers-Semeuse ce mercredi 22 juin 2022 à 20h30.

Ordre du jour : 

FINANCES 

  • BUDGET GÉNÉRAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – 2022 ;
  • SUBVENTION DE LA F.T. POUR LA COUVERTURE DU TERRAIN DE TENNIS ;
  • ATTRIBUTION SUBVENTION DE COMPENSATION EN INVESTISSEMENT À ARDENNE MÉTROPOLE ;
  • TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – RÉVISION DES TARIFS 2023.

URBANISME

  • ARRÊT DU BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE ENGAGÉE DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL D’URBANISME ;
  • ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • ACQUISITION DE L’ANCIENNE MAISON DES SOLIDARITÉS, 13 RUE AMBROISE CROIZAT ;
  • AMÉNAGEMENT D’Un PARKING RUE DU CHÂTEAU ;
  • ACCEPTATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE LA SALLE DES FÊTES MUNICIPALE ;
  • APPROBATION DE LA  NOUVELLE  RÉPARTITION  DU  CAPITAL  SOCIAL  DE  LA  SOCIÉTÉ  SPL-XDEMAT.
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